L'Abeille de France - Editoriaux de l'année 2006

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Editoriaux de l'année 2007

Editorial n°931
Hiver

Un hiver long accompagné de mortalités importantes aux origines diverses, variées voire inconnues puis une météo capricieuse jusqu’à ces derniers jours : toutes les conditions étaient réunies pour justifier une récolte avoisinant, selon notre enquête, les 17 000 tonnes et quelques inquiétudes pour l’hivernage de nos colonies. Les importations seront au moins égales, sinon supérieures, pour répondre aux besoins des consommateurs français.

Voici quelques jours, la suspicion de la présence d’Aethina tumida dans un rucher du Portugal était infirmée par le laboratoire de référence de l’Office international des épizooties à Paris. Grand bien nous fasse. Il reste à comprendre ce qui s’est réellement passé dans ces ruchers et notamment quelle est la nature de l’agent infectieux détecté dans les colonies. La région concernée est toujours sous surveillance, toutes ces informations nous ont été confirmées par le COPA COGECA, elles sont donc dignes de foi.

Toujours à Bruxelles, une réunion conjointe des groupes de travail questions phytosanitaire et environnement se tenait le 9 novembre et concernait notamment la révision de la directive de juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (directive 91/414). Le COPA et le COGECA se félicitent tout particulièrement de cette proposition, étant donné qu’il s’agit d’un règlement et non d’une directive garantissant ainsi une mise en œuvre uniforme et harmonisée dans toute l’Union Européenne, qu’elle vise à consolider le niveau de protection élevé de la santé humaine et de l’environnement, qu’elle actualise les procédures, tout particulièrement pour tenir compte de l’Autorité européenne de sécurité des aliments garantissant ainsi que la législation communautaire continuera à être relayée par des fondements scientifiques. Elle introduit une procédure simplifiée pour les substances et produits à faible risque. Quelques remarques sur des sujets spécifiques ont été formulées par le COPA-COGECA. Nous y reviendrons dans notre prochain numéro. D’ici là, le Conseil de l’Agriculture se sera réuni et nous aurons sans doute des nouvelles plus complètes.

Lors de la réunion des 23 et 24 novembre, parmi la liste des substances non incluses, nous avons relevé le Fipronil dans le compte-rendu des conclusions momentanées. Un nouvel examen est inscrit au planning de la réunion des 22 et 23 janvier 2007. Entre-temps, nous avons adressé, en collaboration avec de nombreux états membres, un courrier aux parlementaires européens membres de la Commission de l’environnement, de la santé publique, de la sécurité alimentaire, de l’agriculture et du développement rural. L’ensemble des cosignataires a rappelé être en attente de la mise en place d’un comité d’experts où les organisations apicoles et de protection de l’environnement seraient représentées. Ils ont également demandé de ne pas inscrire à l’annexe 1 de cette directive 91/414 certaines substances actives qui posent problème sur le plan de l’évaluation du risque pour les abeilles. Ces problèmes ont été mis en évidence par l’arrêt du Conseil d’État du 24 février 2006, arrêt qui fait jurisprudence pour l’ensemble des pays européens. Les cosignataires ont également sollicité une audition de la Commission sur le thème général de l’évaluation des risques abeilles dans la législation européenne et dans la pratique du traitement des dossiers des substances actives.

Entre-temps, le SNA et l’Abeille de France ont rencontré un conseiller au Cabinet du Ministre pour évoquer en particulier ces problèmes. Notre vice-président, céréalier apiculteur, a su clairement exprimer ses craintes pour l’avenir et rappeler quelques procédés simples encore utilisés pour le traitement des prédateurs de nos cultures, procédés efficaces et beaucoup moins dangereux pour les abeilles. Mais ce qui précède ne signifie pas que nos pertes d’abeilles soient liées à un seul phénomène. L’environnement et la lutte contre les maladies ne peuvent être exclus. Quant à la mise en cause de la compétence des apiculteurs, elle fait sourire. En effet, au niveau européen, à chacune de nos réunions et au cours des échanges que nous avons avec les divers états membres, il apparaît que nos connaissances, notre savoir-faire et nos pratiques apicoles sont souvent cités en exemple.

Cette fin d’année civile a été marquée par de nombreuses réunions qui se poursuivront début 2007. Nous vous rendrons compte dans nos colonnes et par circulaires aux structures départementales. D’ores et déjà et pour la première fois, nous ouvrirons nos portes, après l’Assemblée Générale statutaire du SNA du samedi 3 mars, aux apiculteurs intéressés par les débats et les informations techniques à l’ordre du jour. Une petite restriction matérielle toutefois : dans la limite des places disponibles … à l’espace Robert-Schuman.

A suivre donc dans la revue de février pour les dernières nouvelles de demain, en attendant, nous vous recommandons une lecture attentive de ce numéro spécial à conserver.

Imprégnons-nous lentement, doucement, de ces bonnes odeurs de sapin, de la cire des bougies qui se consument, pénétrons-nous de cette sorte de sérénité et de douceur liée à l’approche de Noël et oublions pour quelques jours toutes les vicissitudes du quotidien et la rudesse de nos sociétés.

Bonnes fêtes à tous et en particulier aux enfants.

Editorial n°930
Automne

La nature lance une dernière opération de charme avec ses couleurs sans cesse changeantes, ses odeurs bien particulières, avant de se réfugier dans un repos nécessaire après une année aux conditions climatiques souvent imprévisibles. Celles-ci ont entraîné des disparités de récoltes, parfois inattendues. L’estimation globale de la production française reste difficile à appréhender de façon pointue.

Chez les apiculteurs, le charme, l’attrait et l’intérêt suscités par un congrès national ont bien opéré. Comme son prédécesseur en 1986, celui de 2006 a reçu un accueil et une fréquentation inespérés : des conférences éclectiques, des sujets abordés avec passion sans débordement, mais aussi des salles trop petites parfois et une ombre au tableau… L’essentiel des causes possibles de la perte de nos abeilles a bien été cerné, mais le devenir de nos exploitations familiales et professionnelles reste semé d’embûches, de chausse-trapes.

Ce mois-ci et dans les prochains numéros, l’essentiel des sujets traités vous sera rapporté dans nos colonnes.

D’ores et déjà, toujours soucieux de faire la lumière d’une manière la plus fine et avec objectivité, le SNA s’est associé à la demande européenne présentée par Inter-Environnement Wallonie. Il est primordial que la toxicité potentielle des traitements par enrobage des semences soit correctement évaluée avant inscription à l’annexe I de la directive 91/414.

Au plan national, une démarche commune écrite envers trois ministères a reçu notre accord. Nous expliquerons plus précisément notre position lors d’une audience confirmée au cabinet du ministre, mi-novembre.

Des abeilles et des hommes : eux aussi sont très concernés. Comme une alarme à cet axiome « L’eau, c’est la vie ! », l’Institut français pour l’environnement a publié fin août 2006 une étude de… 2004. Les pesticides sont présents dans 96 % des points de mesure de ceux concernant les eaux souterraines. Les niveaux de contamination sont souvent significatifs : en eaux de surface, 49 % des points de mesure ont une qualité moyenne à mauvaise et 27 % des eaux souterraines nécessiteraient un traitement spécifique d’élimination des pesticides.

L’homme et l’abeille, même combat mais pas seulement celui des apiculteurs.

Editorial n°929
Le XVIe et son actualité

Il ne s’agit pas bien sûr du 16e arrondissement, quartier chic de Paris, mais plus simplement du prochain Congrès National de l’Apiculture Française pour lequel il est encore temps de participer…

Début septembre, période de chasse, soutenant que les apiculteurs sont sur la mauvaise voie, le Rédacteur en Chef de La France Agricole sonne l’hallali. Le prochain Congrès, ouvert à tous, avec en prime une réunion du groupe de travail miel du COPA COGECA de Bruxelles, sera une première réponse à ses arguments quelque peu biaisés.

Un des premiers objectifs de la politique communautaire est le maintien de la biodiversité. La première concernée est l’agriculture avec l’utilisation des OGM et la mise en œuvre des produits phytosanitaires souvent très dangereux pour la faune et la flore.

Dans l’immédiat, les évaluations du risque pour l’abeille exposée à des protéines OGM sont à ce jour rares. En butinant les fleurs pour le nectar ou pour le pollen, elle se déplacera vers d’autres endroits. Les cultures qui en dépendent pour leur fécondation peuvent donc se voir pollinisées par des pollens de champs OGM dans le périmètre de vol de l’abeille rendant possible une hybridation.

La dissémination de transgènes vers les cultures conventionnelles de la même espèce est donc plus que probable, ce qui pourrait amener les pouvoirs publics à concevoir des restrictions à l’activité apicole.

La stratégie consistera-t-elle à maîtriser sur ces plantes la production de pollen, voire de fleurs, entraînant une fois de plus la raréfaction de ces sources et du nectar ? La nécessité de fécondation croisée, la demande de semences et de fruits de qualité, les exigences de précocité et d’homogénéité des récoltes ont fait qu’apiculture et agriculture sont depuis plus de cinquante ans indissociables.

La situation créée par les cultures OGM semble s’y opposer. Comment alors faire cohabiter les deux systèmes agricoles en voulant préserver la biodiversité si la seule présence de ces cultures rend l’apiculture impraticable ?

La Commission Européenne propose de nouvelles règles pour les produits phytopharmaceutiques. Le Commissaire chargé de la santé, M. KYPRIANOU déclare : « Le règlement proposé vise à renforcer et à améliorer les règles concernant les pesticides dans toute l’Union dans l’intérêt des citoyens européens et des parties prenantes. Il assurera un niveau encore plus élevé de protection de la santé humaine et animale ainsi que de l’environnement, tout en offrant un choix plus vaste aux agriculteurs et en dopant la compétitivité des entreprises du secteur ».

Le délai d’approbation des substances actives est ainsi raccourci, des échéances strictes sont fixées aux états membres. Ces approbations ne devront plus être renouvelées tous les dix ans, toutefois celles-ci pourront être réexaminées à tout moment si de nouvelles préoccupations surgissent quant à leur sécurité.

L’Union Européenne sera divisée en trois zones représentant les caractéristiques environnementales et climatiques comparables, les produits phytopharmaceutiques autorisés par n’importe quel état membre seront automatiquement déclarés utilisables dans les autres états. Toutefois, les autorités nationales auront toujours la possibilité d’imposer certaines mesures nationales d’atténuation des risques. Les agriculteurs et autres utilisateurs devront tenir des registres des produits phytosanitaires qu’ils utilisent. Ces registres devront être mis à la disposition des voisins ou de l’industrie de l’eau potable sur demande.

Ce règlement complétera la proposition de directive sur l’utilisation durable des pesticides également élaborée par la Commission. Le Conseil et le Parlement Européen seront sollicités pour adoption. Il devra prendre effet en 2008 lorsque le réexamen en cours de toutes les substances actives déjà sur le marché sera achevé.

En attendant, les 13, 14 et 15 octobre, vous pourrez prendre connaissance, vous informer, questionner sur les travaux et recherches effectués en France et en Europe sur ces problèmes. Certes, tous les avis ne sont pas concordants, le dialogue doit exclure la confrontation, elle ne serait pas de mise au cours de cette manifestation où tous les regards seront fixés sur nous. Nous montrerons que nous savons réfléchir et chercher des solutions à nos problèmes. Nous montrerons que nos chercheurs qui ne sont pas aidés par l’industrie comme dans d’autres états membres, s’efforcent et s’attachent à comprendre le phénomène abeille dans son nouvel environnement et qu’ils ne se contentent pas de compilation de travaux existants pour se forger une opinion.

Bienvenue à toutes et à tous à ce XVIe Congrès.

Editorial n°928
Prélude

Tous les spécialistes s’accordent à reconnaître l’abeille comme un des auxiliaires majeur et irremplaçable de la pollinisation, maîtrisable par l’homme, indispensable au maintien de la biodiversité végétale, ainsi qu’à l’équilibre des écosystèmes écologiques et agronomiques.

C’est d’ailleurs devenu une préoccupation mondiale.

L’activité apicole offre donc un service reconnu à la préservation de la biodiversité. Le cadre retenu au niveau national, est la Mesure Agro-Environnementale (MAE). C’est le sens du mandat adressé au Préfet de Région, en mai 2006. Cette mesure doit faire partie des programmes de développement rural présentés par la France au cofinancement communautaire. Il y a donc nécessité de présenter un cahier des charges et de proposer à travers celui-ci une politique et des savoir-faire pour maintenir la bio-diversité tout en conservant l’abeille.

La négociation « apiculteurs / Ministère » s’est déroulée en plusieurs étapes. Elle s’est faite, pour une fois, sur la base d’un document établi et amendé par toutes les composantes apicoles. Il reste maintenant à affiner le projet pour faire face aux exigences à la fois du Ministère et de la Communauté Européenne. Entre temps, nous avons appris qu’une seule région (Pays de Loire) aurait souscrit à ce projet.

Affaire à suivre donc, avec en attendant, des actions éventuelles auprès des régions pour la prise en compte de cette mesure.

Autre lieu, autre préoccupation. Après le reclassement de la molécule active du Régent (le fipronil) dans l’annexe 1 de la réglementation européenne et alors que la France serait le seul pays où la suspension de celle-ci a été prise, le verdict de la Commission pourrait nous être défavorable. Retrouverons-nous en 2007 de grands espaces de tournesol issus de semences enrobées ? Une récente concertation avec la firme productrice nous a laissés inquiets.

Et pour bientôt…

Le Congrès National de l'Apiculture Française mobilise actuellement toutes les énergies disponibles tant au niveau départemental qu’au niveau national. Saluons au passage avant de le remercier de façon plus officielle, le travail discret et très efficace du Président de l’Ain dans la mise en place financière et matérielle de cette manifestation.

Au niveau national, l’équipe constituée gère quelquefois avec difficulté devant l’indiscipline de certains, les lourds dossiers concernant l’exposition, les conférences et les animations.

Un moment inquiète devant le faible taux de participation des premiers mois d’été, elle a repris confiance avec l’avalanche des inscriptions individuelles et le doublement des exposants.

Le Congrès National de la filière apicole se prépare donc maintenant dans un climat d’optimisme et chaque jour nous apporte son lot d’encouragements.

Rendez-vous les 13, 14 et 15 Octobre à Bourg-en-Bresse.

Editorial n°927
À chaud !

Oh oui, nous souhaitons tous quelques moments de vacances car ces dernières semaines, chaudes si l’on consulte la météo, l’ont été
également en réunions, démarches et déplacements sur le plan syndical et associatif comme sur le plan régional à propos du Congrès de
Bourg-en-Bresse. Un peu de répit est souhaitable pour reprendre son souffle : fin juillet, début août semblent propices.

Évoquons ensemble quelques réunions auxquelles nous avons participé, pour apporter notre pierre à l’édifice mais aussi quelquefois pour dire notre désaccord. Dès le 2 juin, faisant suite à quelques réunions précédentes, l’ordre du jour affichait les nouvelles mesures agro-environnementales dans le cadre du budget 2007-2010.

Divergence fondamentale au sein des syndicats d’abord, ensuite entre ceux-ci et l’Administration. Une autre réunion a eu lieu depuis dont nous nous sommes faits l’écho, une prochaine est prévue où cette fois-ci l’ensemble de la filière présentera un projet commun. Reste à connaître la position de l’Administration et surtout le financement prévu.

Mi-juin, l’Académie d’agriculture, groupe abeille et agriculture, dont l’objectif est de présenter un catalogue de propositions à la mi-octobre, se réunissait une dernière fois.

Plusieurs scientifiques ont tenté d’analyser les causes du dépérissement des abeilles. Certain a proposé une gestion de l’aménagement rural alliée des abeilles. Tel autre a suggéré des pistes d’amélioration mais personne en fait n’a de réponse exacte et définitive. Les mesures à prendre relèvent du bons sens mais également et surtout de l’utilisation de plus en plus raisonnée voire l’absence des pesticides en agriculture.

Dans la foulée, à Namur, l’association Nature et Progrès, initiateur d’une journée « Dépérissement des abeilles », invitait de nombreux scientifiques. En Belgique, les mortalités sans cause apparente sont très importantes et le gouvernement refuse de prendre des mesures d’interdiction pour certains pesticides, comme ce fut le cas chez nous.

À tour de rôle, MM. Bonmatin, Belzunce et Arnold ont exposé le détail et les conclusions de leurs travaux. L’assistance dans laquelle figuraient de nombreux chercheurs non impliqués dans les démarches officielles, a été impressionnée par la rigueur scientifique de leurs démonstrations prouvant les effets délétères des pesticides sur l’abeille. Nous aurons l’occasion et le plaisir de les écouter à nouveau à Bourg-en-Bresse pour mieux comprendre. L’un des intervenants, tout à fait enthousiaste, nous a même déclaré « Je serai encore mieux informé en octobre car j’aurai trois mois de plus pour affiner mes observations et mes conclusions ».

A quelques jours de là, le Groupe Miel du COPA COGECA se réunissait à Bruxelles. La Commission a confirmé que le Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale avait rappelé que le miel est un produit animal, comme indiqué dans la directive 2001/110/CE. Il n’est donc pas exigé d’étiquetage spécifique.

Le marché du miel pose tout de même problème. Le système d’alerte créé par l’EFSA fonctionne mal, les contrôles aux frontières sont inefficaces. Ils portent sur les documents de suivi de la marchandise sans vérification du produit lui-même, encore moins d’analyse. Côté aide à l’apiculture, les nouveaux membres l’utilisent quelquefois avec bonheur : Pologne, Hongrie, Tchéquie (80 % à 100 %), plus difficilement pour les autres.

Bruxelles toujours, pour constater que la directive miel est bien appliquée dans l’ensemble. Les fraudes sont rares. Néanmoins les règles d’étiquetage, la définition du pays d’origine, le pourcentage des mélanges posent problèmes.

Malheureusement le soutien politique est absolument obligatoire pour arriver à une prise en compte de cette démarche. L’apiculture européenne doit maintenant rapidement se préoccuper des caractéristiques communes pour l’appellation des miels monofloraux afin d’éviter que l’industrie n’en propose, sans attendre les apiculteurs. Nos produits européens doivent rester avec leurs critères propres face à des produits de même appellation dont la définition, même si elle semble en adéquation avec la nôtre, ne traduit pas pour autant un produit conforme aux attentes des consommateurs européens.

LMR : entre les partisans de 30 PPB et certains pays producteurs avec 0 ppb, on s’achemine vers une valeur moyenne située entre 15 et 25, 15 serait celle à laquelle tous les pays se sont finalement ralliés. Faute d’avoir su mener à bien ce dossier, le risque est que celle des négociants prévale. Un avertissement pour l’avenir à propos des autres dossiers chauds.

Côté France : à l’issue de la dernière réunion de la filière apicole au Ministère, une association forte de moins de 50 membres s’est vue attribuer un crédit de plusieurs dizaines de milliers d’euros pour son fonctionnement, sans financement complémentaire d’un organisme public autre que VINIFLHOR. Une fois de plus, les syndicats sont consultés mais l’Administration décide. Dans le même temps, pour des organismes qui ont formé jusqu’à 300 personnes sur 10 ans, de type CETA, organismes reconnus par le monde agricole, rien ne peut être obtenu.

Nous ne parlons pas des mortalités anormales et inquiétantes subies par tous les apiculteurs et en particulier l’apiculture de type familial pour laquelle nos demandes restent vaines.

Quelques contacts pris n’ont pas encore trouvé de créneaux horaires auprès de l’administration pour se concrétiser. L’AFSSA de Maisons-Alfort devrait maintenant nous recevoir en septembre, la Direction Générale de l’Alimentation dès que notre projet d’amendement d’un décret à paraître sera peaufiné, le Ministère de l’Agriculture, au niveau de son Cabinet pour la question de l’indemnisation éventuelle des pertes de ruches, indemnisations autres que celles proposées dans le cadre de l’aide européenne.

Ainsi va la France apicole, active dans ses ruchers car c’est la grande période, soucieuse de sa prochaine récolte nécessaire à la continuation de nombreuses installations plombées par les crédits d’investissement malgré les aides institutionnelles.

LMR : Limite Maximum de Résidus
VINIFLHOR se substitue à l’ONIFHLOR.

Editorial n°926
Mots pour maux…

Mi-mai, le Comité de Pilotage dont le SNA fait partie, examinait les projets 2007 liés à l’utilisation de l’aide européenne et donnait son avis. La décision reste du ressort de l’Administration.

Les ruches de tous les apiculteurs déclarés servent de base au calcul de l’aide. Celle-ci revient par le biais de contraintes administratives diverses et/ou imposées à une minorité de bénéficiaires.

Malgré les pertes hivernales allant jusqu’à 100 % pour certains apiculteurs, impossible de faire admettre le principe d’une aide à l’apiculture familiale, ni même à celle pourtant contrainte aux cotisations MSA. Le seuil reste fixé à 70 ruches par la France.

Autre lieu, autre débat : la DGCCRF invitait les négociants et les structures apicoles à donner leur avis et faire une proposition sur les enchères inversées. Ce système permet à la grande distribution de faire un appel d’offres via Internet sans que les fournisseurs aient de contacts avec l’acheteur dans un premier temps.

Résultat : des prix difficiles à tenir pour les fournisseurs français ou européens et quelquefois, comme pour le miel cette année, une offre étrangère qui n’aura pas de suite. Une solution est envisageable : inscrire le miel, avec d’autres produits existants qui en bénéficient déjà, sur une liste ne permettant pas cette pratique en France… Elle resterait toutefois possible hors de l’hexagone.

Quelques lieues plus loin et nous voilà en grande discussion sur les mesures agro-environnementales avec une possible application à l’apiculture (MAE).
D’entrée, nous sommes avertis que le budget venant de l’Europe pourrait être réduit de 15 à 20 %. Le projet soumis, après discussion entre les représentants apicoles et ceux de la DGFA concerne l’apiculture sédentaire et transhumante sans distinction. Il s’agit de l’élaboration d’un cahier des charges établi au niveau national. Il sera centralisé mais il restera aux régions de définir clairement les zones et les enjeux, le type de financement
utilisé, les objectifs de ces zones. Les surcoûts dépendront des régions, une méthode de calcul sera donnée par le Ministère. Les ruchers devront être répartis au minimum dans quatre emplacements par lots de 100 ruches avec un minimum de 15 par emplacement. Celles-ci devront être placées au minimum 15 jours dans l’année sur ce site et la distance entre deux sites ne sera pas inférieure à 300 mètres.

Ce projet sera-t-il accepté et surtout financé ?

La question des OGM reste d’actualité : 17 programmes viennent d’être autorisés sans attendre le vote de la loi en violation du principe de précaution et alors que 78 % des Français souhaitent une interruption temporaire. Il y aurait eu une analyse du risque, une enquête de terrain. Une biovigilance avec des contrôles tout le long du programme et après la récolte serait mise en place. Finalement, cela revient à accepter sans contre-expertise
les dossiers des firmes.

Alors que pour les insecticides, herbicides et autres produits phytosanitaires, il est toujours possible de revenir en arrière ; pour les OGM, les effets sur l’environnement seront irréversibles.

Tous ces sujets seront à l’ordre du jour du Congrès de Bourg-en-Bresse les 13, 14 et 15 octobre. Les premières conférences vous sont indiquées en pages intérieures. Nous vous espérons nombreux !

DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes.
DGFA : Direction Générale de la Forêt.

Editorial n°925
Sages décisions !

Les mortalités nombreuses enregistrées, le froid qui persiste ne sont pas de nature à engendrer l’optimisme chez les apiculteurs. Grande fut leur joie lorsqu’un communiqué de l’AFP annonçait le 28 avril que le Conseil d’Etat confirme l’interdiction du pesticide Gaucho en France en rejetant les requêtes de son fabricant BAYER et Cropscience et des syndicats de producteurs de maïs. Ces derniers avaient saisi cette haute juridiction pour contester le retrait de l’autorisation de mise sur le marché du Gaucho, insecticide appliqué sur les semences de culture avant le semis et dont la substance active est un neurotoxique pour nos abeilles.

Il provoque en effet leur désorientation, des tremblements et à l’issue, la mort. Le Conseil d’Etat indique que les syndicats et le groupe BAYER « ne sont pas fondés » à demander l’annulation de la mesure. C’est une décision du 12 juillet 2004, prise par le Ministre de l’Agriculture, qui avait retiré cette autorisation « au vu notamment d’un avis de la commission d’études de la toxicité des produits anti-parasitaires à usage agricole (…) qui faisait état d’un risque préoccupant de toxicité pour les abeilles ». Statuant sur le fond, le Conseil d’Etat rappelle que les pouvoirs publics sont tenus « de ne pas accorder d’autorisation en cas d’exposition potentielle des abeilles communes si les quotients de danger d’exposition par contact ou par voie orale sont supérieurs à 50 ».

Le « quotient de danger d’exposition » par contact ou par voie orale est en fait ce qui permet d’établir quelle est la dose en grammes/hectare susceptible de tuer la moitié de la population (dose létale 50, ou DL 50).

Le Gaucho a été jugé inoffensif pour les abeilles à moins de 4 nanogrammes par individu par voie orale et à 6,7 par contact. En cas d’utilisation sur le maïs, ce quotient de danger oral passe de 18.900 et le quotient de danger par contact à 11.283. Pour cette campagne de semis de maïs qui a débuté, nous ne devrions pas, en principe, constater de déperdition d’abeilles lors de la floraison. Le même jour, le Conseil d’Etat a également annulé deux décisions du Ministère de l’Agriculture autorisant la société américaine Monsanto à expérimenter des variétés de maïs génétiquement modifiées.

Il a ainsi reconnu l’argumentation de la Fédération des syndicats agricoles Modef qui soutenait que ces autorisations avaient été accordées (le 1er juin 2004) à l’issue d’une procédure irrégulière. La commission du génie bio-moléculaire, puis le ministre, avaient en effet statué au vu d’un dossier technique incomplet qui ne comportait pas de données suffisantes en ce qui concerne notamment la localisation des opérations de dissémination envisagées.

Cette argumentation du Modef, le Conseil d’Etat y a fait droit en rappelant que ce type d’expérimentation est soumis à une autorisation préalable, délivrée après examen des risques pour la santé publique et l’environnement. Ces demandes d’autorisation doivent être en outre accompagnées d’un dossier technique comportant tous les éléments permettant d’évaluer l’impact des essais sur la santé publique et l’environnement.

Selon le Conseil d’Etat, « il appartient à la Commission du génie bio-moléculaire de se prononcer non seulement sur l’effet de la dissémination sur les plantes sexuellement compatibles, mais aussi sur l’ensemble des éléments déterminants de l’évaluation des risques, ce qui implique nécessairement la connaissance de l’implantation géographique précise de chacun des sites ». La Haute Assemblée a jugé « insuffisantes » les indications données par Monsanto « eu égard à l’importance que revêtent, dans la procédure d’examen de la demande d’autorisation, tant les informations relatives à la localisation des sites que l’avis de la commission du génie bio-moléculaire ». La décision du Conseil d’État s’impose au Ministère de l’Agriculture. L’autorité de la chose jugée permet de suspendre les essais OGM en France.
Demain sera-t-il un autre jour ?.

Sources : arrêt du Conseil d’Etat, communiqué AFP, Communiqué Avocat Conseil de l’Abeille de France

Editorial n°924
Pas de période d’essai !

Au niveau européen, l’Autriche, qui assure actuellement la présidence de l’Union, considère que le principe de sécurité doit primer en matière d’OGM. Son respect devrait conduire notamment à une révision des procédures européennes d’autorisation des produits transgéniques. Le prétexte de la transposition rapide de la directive dont le contenu est plus équilibré que la loi présentée, permet aux Assemblées de faire la démonstration du peu de transparence de leur choix face aux grandes questions environnementales.

La procédure d’urgence pour l’examen de cette loi, qui induit une seule lecture au Sénat et à l’Assemblée Nationale, dispense le Parlement d’un véritable débat sur des questions soustraites à la participation du public.

L’acceptation sociétale des OGM n’est pas au rendez-vous.

Une très grande majorité des Français souhaite une interdiction au moins temporaire de ces cultures. Les Français comme les Européens sont inquiets de la présence d’OGM dans leurs aliments et leurs boissons. Ils redoutent celle-ci au même titre que celle des pesticides et des substances chimiques. La réglementation et l’étiquetage restent flous.

Que devrons-nous faire avec les produits de nos abeilles qui butinent à leur guise ? Dans les zones de maïs, pourrons-nous affirmer obtenir un miel sans OGM même à un seuil inférieur à l’officiel (0,9) ? Serons-nous plus tard accusés de polluer les cultures « sans » avec nos insectes indomptables dans un rayon de 5 km ? Le pollen de nos trappes sera bien au-delà du pourcentage officiel. La présence sera-t-elle réellement sans conséquence sur la ruche comme semble l’évoquer dans nos pages intérieures le Laboratoire du Liebefeld ?

Et pour demain, avec d’autres plantes plus attractives encore, les crucifères par exemple, quelle conséquence pour les espèces de la même famille et pour l’environnement ? Demain, l’apiculture de qualité traditionnelle sera-t-elle en quelque sorte soumise à un régime de liberté conditionnelle ?

Dans un premier temps, même si les OGM paraissent à certains avoir un devenir, pourquoi ne nous sommes-nous pas concentrés à des cultures sous serres ou en laboratoire pour la seule recherche à des fins médicales par exemple. Les OGM restent la plus grande transgression jamais faite à la nature, leur place est effectivement dans les laboratoires. Si on les lâche dans la nature, quel sera le retour de bâton.

Editorial n°923
Pas facile…

Après plusieurs années d’attente, la France est désormais contrainte de transcrire la directive européenne sur la culture des OGM. Le projet de loi présenté début février au Sénat devrait se concrétiser ces jours prochains. Nous passerions ainsi, dans un premier temps, selon le Directeur de l’AGPM présent à l’Assemblée Générale du SNA, de 500 hectares de maïs en 2005 dont la moitié ont été détruits à 5.000, bien loin derrière les Espagnols qui en cultivent plusieurs dizaines de milliers. Qu’adviendra-t-il des cultures semblables non OGM ? Quelles seront éventuellement les conséquences sur les abeilles mais aussi sur le produit miel et encore plus sur les pollens récoltés ? Il est bon de rappeler aux députés la charte de l’environnement adossée à la Constitution et qui précise notamment : « Lorsque la réalisation d’un dommage, bien qu’incertaine en l’état des connaissances scientifiques, pourrait affecter de manière grave et irréversible l’environnement, les Autorités publiques veillent, par application du principe de précaution, à l’adoption de mesures provisoires et proportionnées afin de parer à la réalisation du dommage ». Ainsi, les apiculteurs, mais aussi l’ensemble des défenseurs de l’environnement ainsi que les consommateurs devront donc être particulièrement attentifs à la teneur des décrets d’application. Ceux-ci préciseront les modalités d’information, de consultation du public prévue avant toute autorisation, les conditions de culture qui actuellement restent vagues, notamment au niveau des zones tampons. Il sera également intéressant de s’attarder sur la composition, les attributions, les règles de fonctionnement de consultations du Conseil des bio-technologies. L’orientation des décrets nous paraît donc essentielle.

Réunis pendant le Salon de l’Agriculture, à la demande de la FNSEA, les syndicats d’apiculture ont largement fait part de leurs inquiétudes. Des assurances nous ont été données quant au suivi du dossier : suffiront-elles ?

Cette situation préoccupante, cette fois-ci loin de chez nous, en attendant de s’en rapprocher dans les semaines à venir : sur l’île de la Réunion ont été déversées des quantités si importantes d’insecticides que se pose la question de savoir quels insectes finalement auront résisté ? En tout état de cause, de nombreuses ruches sont actuellement victimes, sans oublier toute la faune pollinisatrice sur cette île largement fleurie. Qu’adviendra-t-il si les mêmes mesures sont adoptées en Camargue où le moustique est également signalé ?

Inquiétude encore face à laquelle la Commission Européenne vient de réagir avec bien sûr le temps nécessaire à l’application des mesures prises : l’importation de miel brésilien. Suite à une inspection des entreprises brésiliennes d’exportation, les services de contrôle de la Commission Européenne ont relevé l’absence totale d’un plan de surveillance des résidus. La parution au Journal Officiel des communautés nécessitera un mois de délai, délai durant lequel bien sûr les importations seront toujours possibles. Nul doute qu’aucun conditionneur n’osera prendre ce risque.

Au niveau national, depuis de très nombreuses années, les apiculteurs se sont efforcés de promouvoir leurs miels. Ainsi sont nés plusieurs AOC, labels rouges, IGP, mais également des dénominations régionales inscrites depuis toujours dans la mémoire du consommateur (miel de Savoie et sa célèbre croix)…

Un test de qualité concernant les miels à l’intention des consommateurs a été publié récemment dans une grande revue nationale. Quelle n’a pas été notre stupéfaction de constater que dans les signes de qualité, une sorte de suspicion était jetée par comparaison entre les AOC et les IGP ? Remercions la Confédération Régionale des Apiculteurs d’Alsace, présidée par un administrateur du SNA, d’avoir réagi avec fermeté en espérant que leur mise au point sera effectivement diffusée.

Ainsi va l’actualité. Indéniablement, nous manquons de moyens humains et matériels pour faire face à toutes nos difficultés. Et, pour ajouter à celles-ci, nous allons de nouveau assister à une longue procédure à l’égard des syndicats nationaux dont la légalité est contestée par une minorité.

Que d’argent dépensé alors que peut-être nous passerons à côté d’une campagne de promotion durable aidée par l’Europe parce que nous ne serons pas capables de la financer de façon pérenne.

Editorial n°922
Côté cour…

Le 24 janvier, le Tribunal de Grande Instance de Paris, et plus précisément la première chambre, section sociale, déboutait le SPMF de toutes ses demandes à l’égard du SNA et le condamnait à 3 000 Euros de dommages et intérêts.

Un épisode de plus dans l’acharnement d’une poignée d’apiculteurs à vouloir détruire les autres, acharnement qui se manifeste jusque dans les départements. Depuis des années, le Syndicat Apicole de la Meuse est dans la même tourmente. Ses finances seraient exsangues sans notre soutien.

Attendons la suite avec sérénité malgré tout, même si nous n’excluons pas la relance de ce dossier. Tout cela coûte, cher, fort cher, et cet argent serait mieux employé ailleurs : la lutte contre les insecticides systémiques par exemple.

A propos de ceux-ci, nos colonnes de janvier se sont fait l’écho d’une démarche auprès des initiateurs de l’amendement et des décideurs de la commission mixte.

L’amendement adopté dès le 22 décembre, cela a autorisé la promulgation de la loi dès le 6 janvier 2006, au JO. Ce délai ne nous a pas permis de saisir par le biais des parlementaires le Conseil Constitutionnel alors même que nous étions à même d’obtenir les soixante signatures nécessaires.

Il nous reste maintenant, après parution du décret d’application, un recours au Conseil d’État. Ce sera fait d’autant que cette démarche peut relever de la seule initiative d’un citoyen. Ne nous méprenons pas : le dossier doit être bien argumenté.

Selon notre conseil, nous sommes en présence d’un cavalier législatif, c’est-à-dire d’une disposition introduite dans le texte de loi par commodité sans avoir de véritable lien. A terme, même si l’amendement ne concerne, selon la réponse qui nous a été faite, que l’autorisation de fabriquer en France, l’objectif final inavoué est bien le retour de certaines molécules qui posent problème et pas seulement aux apiculteurs. Les chasseurs sont, par exemple, eux aussi concernés.

Pour faire face à cette éventualité et présenter un front uni, il est nécessaire que la coordination devienne un organisme de type associatif et officiel et non pas un assemblage de partenaires parmi lesquels certains font cavalier seul.

Initialement, cette coordination a pu fonctionner et obtenir des résultats tant que les efforts et les compétences de chacun ont été rassemblés et utilisés loyalement.

A ce titre, le SNA et l’Abeille de France ont été des partenaires loyaux, sans esprit de chapelle, et ont mis très largement leurs finances à contribution. Beaucoup semblent l’ignorer aujourd’hui tandis que d’autres tentent de le faire oublier. Seul ou avec d’autres, nous continuerons de défendre vos intérêts.

Editorial n°921
2006...

Si les vœux traduisent le souhait d’un réel changement chez les personnes et dans la société, ils ne seront alors pas simplement l’exécution d’un rite. Ils diront aussi de la part de celui qui les émet, la volonté de s’engager pour que ce changement puisse s’accomplir.

Conservez votre patience lorsque votre entourage s’enfonce dans l’erreur, s’oppose à vous et se comporte même avec ingratitude. Peut-être a-t-il besoin de temps pour discerner à quel point vos paroles, vos actes ne cherchent rien d’autre qu’à stimuler leur liberté afin qu’ils déploient leurs pleines capacités d’humanité ?

Soyez indulgent, rien ne se réalise sans recommencement. Ce qui est grand est à venir et adviendra.

Que votre premier réflexe soit la bienveillance. Elle consiste à vouloir ne pas nuire à d’autres en toute rencontre. Elle vous amènera à poser sur votre partenaire un regard de permanente clémence.

Ne passez jamais à côté d’une peine, d’une souffrance ou d’une difficulté sans qu’intérieurement vous ne la partagiez avec celui qui la subit. La compassion reste la porte de la guérison.

Que vos paroles et vos gestes soient enveloppés de douceur. Elle reconnaît les conflits et n’ignore pas leur rudesse. Mais elle prépare le terrain pour que dialogue et rencontre puissent avoir lieu dans la paix et la sérénité.

Malgré la déchirure, malgré la sournoise impression de devoir s’abaisser, le pardon recrée les amitiés et les solidarités.

Ainsi engendrez-vous des comportements qui transformeront radicalement vos relations, puisqu’avant toute considération vous laisserez place à l’être humain. C’est lui que vous prendrez en considération, c’est à lui que vous accorderez votre attention et c’est avec lui que vous chercherez à construire.

Joyeux Noël à tous.

Bonne et Heureuse Année

Editoriaux des numéros de l'année 2005

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