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   BASES DE DONNEES

bullet Bibliographie 3 500 références Opida/Apiservices
bullet Budget des aides apicoles de l'Union Européenne 1999
bullet Cartes postales anciennes
bullet Célébrités apicoles les pères de l'Apiculture
bullet Centres de recherches à travers le monde
bullet Centres de formation apicole à travers le monde
bullet Dessins d'enfants à travers le monde
bullet Directions des Services Vétérinaires de France 100 adresses
bullet Etiquettes anciennes de pots de miel
bullet Europe Recensement - 1992 - 1996
bullet Façades de ruches peintes Slovénie
bullet Fournisseurs de matériel apicole
bullet France par régions
bullet Galerie d'images apicoles
bullet Groupe permanent de l'apiculture à l'Union Européenne
bullet Hydromels recettes
bullet Informations par pays nombre apiculteurs, ruches, productions, adresses, etc.
bullet Journaux apicoles à travers le monde
bullet Laboratoires d'analyses français conventionnés avec l'’ONIFLHOR
bullet Laboratoires Vétérinaires Départementaux de France
bullet Liste des présidents de Groupements de Défense Sanitaire Apicoles en France
bullet Maisons d'édition et de distribution
bullet Manifestations apicoles à travers le monde
bullet Marchés internationaux miel
bullet Musées apicoles à travers le monde
bullet Numismatique pièces et médailles
bullet Pain d'épices recettes
bullet Pesticides liste des produits et degrès de toxicité pour les abeilles (en anglais)
bullet Philatélie timbres et enveloppes premier jour
bullet Poèmes La Fontaine, Victor Hugo, etc...
bullet Pots de miel catalogue interactif
bullet Recettes de cuisine
bullet Ruches anciennes
bullet Ruchettes ornementales

L E G I S L A T I O N

bullet La nouvelle réglementation concernant le miel France
bullet Règlement Européen n°546/2004 de la Commission du 24 mars 2004 Acide oxalique (fichier PDF 84 Ko)
bullet Arrêté du 30 octobre 2003 relatif aux aides accordées aux titulaires de contrats d'agriculture durable France ( Zip 13 Ko)
bullet Décret n° 2003-587 du 30 juin 2003 pris pour l’application de l’article L.214-1 du code de la consommation en ce qui concerne le miel.
bullet Arrêté du 14 avril 2003 suspendant l'introduction en France d'abeilles, de ruches, de lots de reines avec ou sans accompagnatrices et de matériel apicole originaires de pays tiers
bullet Directive Miel 2001/110/CE du Conseil du 20 décembre 2001
bullet Particularités de la surveillance des résidus dans le miel Commission Européenne
bullet Arrêté du 15 février 1999 portant homologation de l'avenant no 1 au cahier des charges concernant le mode de production biologique du miel
bullet Arrêté du 31 mars 1999 portant agrément et suspension d'agrément d'un organisme certificateur
bullet Arrêté du 1er juin 1999 relatif à l'homologation du règlement technique de l'appellation d'origine « Miel de Corse - Mele di Corsica »
bullet Arrêté du 4 juin 1999 portant homologation de cahiers des charges de certification de conformité et agrément d'un organisme certificateur
bullet Arrêté du 22 septembre 1999 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine
bullet Décret du 23 septembre 1999 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Miel de sapin des Vosges »
bullet Arrêté du 16 novembre 1999 relatif à la publicité, à l'égard du consommateur, des prix de vente à l'unité de mesure de certains produits préemballés
bullet Cahier des charges concernant le mode de production biologique du miel France
bullet Codex Alimentarius Normes Miel de la F.A.O. et de l' O.M.S.
bullet Communauté européenne Directive du Conseil relative à l’harmonisation des législations des Etats membres concernant le miel (74/409/CEE)
bullet France Décret Miel n° 76-717 du 22 juillet 1976
bullet Produits phytosanitaires Mise sur le marché - Extraits de la Directive 97/57 CE du Conseil C.E. du 22-09-97
bullet Éléments de réglementation pour l’emploi des médicaments en apiculture Pr Louis Pinault

Pour aller plus loin  LegiFrance


E U R O P E

bullet Importations d'apidés en provenance de certains pays tiers Commission - 11/12/2003
bullet Proposition modifiée de Directive Miel C.E.
bullet Règlement (CE) N° 1804/1999 du Conseil du 19 juillet 1999 modifiant, pour y inclure les productions animales, le règlement (CEE) n o 2092/91 concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires. (fichier PDF 145 Ko 28 pages)
bullet Standard miel biologique

Pour aller plus loin EuroLex


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Réalisation : Gilles RATIA
Mise à jour : 26/10/12
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